Preuve E1
Confiner et mesurer les CMR non substituables
Conditionner la poursuite du procédé à un système clos ou captage performant, métrologie sous VLEP, réduction du nombre et du temps d'exposition, suivi individuel renforcé et EPI résiduel.
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Preuve E1
Fiabiliser le repérage amiante avant travaux
Responsabiliser le donneur d'ordre, adapter le repérage au périmètre, interdire le démarrage sans résultat et transmettre le diagnostic à chaque intervenant; mesurer les processus et privilégier retrait maîtrisé des matériaux dégradés.
Preuve E2
Financer des démarches ergonomiques participatives multicomposantes
Associer opérateurs, encadrement, représentants et ergonomes pour analyser gestes, marges, flux et organisation; tester puis financer équipements, aménagements, formation et régulation dans un même programme.
Preuve E1
Prévenir et traiter le harcèlement sexuel par l'organisation
Évaluer les facteurs organisationnels et asymétries, associer référents/CSE, ouvrir un canal indépendant, protéger immédiatement, enquêter impartialement, sanctionner les faits et corriger les conditions permissives.
Preuve E1
Rendre auditable l'inventaire et la substitution des CMR
Inventorier produits et procédés CMR 1A/1B et documenter suppression/substitution, essais et justification technique de toute impossibilité.
Preuve E1
Rompre à la source les chaînes de transmission biologique
Intégrer les agents biologiques au DUERP et agir d'abord sur réservoir, procédé, confinement, séparation et ventilation; n'utiliser hygiène, EPI, vaccination et conduite post-exposition qu'en complément.
Preuve E4
Réduire le bruit à la source avant les protecteurs auditifs
Choisir procédés et machines moins bruyants, encloisonner/isoler, traiter propagation et durée d'exposition, puis utiliser les protecteurs individuels en dernier niveau.
Preuve E1
Supprimer l'émission puis capter et contrôler la ventilation
Modifier d'abord procédé et conception pour supprimer ou réduire la source; sinon capter au plus près, réserver la dilution aux pollutions non spécifiques, réceptionner, entretenir et tracer les contrôles.
Preuve E4
Supprimer ou substituer les agents chimiques dangereux
Supprimer le procédé ou produit dangereux; à défaut substituer par une solution globalement moins nocive puis réduire l'exposition au niveau le plus bas techniquement possible.
Preuve E4
Traiter le risque routier comme un risque d'organisation
Réduire déplacements, planifier itinéraires et délais réalistes, interdire communications en conduite, choisir et entretenir les véhicules et intégrer fatigue et horaires.
Preuve E2
Co-concevoir des rotations de nuit plus récupératrices
Plannings anticipables, rotations régulières, peu de nuits consécutives, postes nocturnes plus courts, 11 h de repos, repos après nuits, pauses et transmissions prévues.
Preuve E2
Ajuster objectifs, effectifs, compétences et moyens à la charge réelle
Lorsque la charge excède les ressources, réduire/reprioriser objectifs, augmenter ou redistribuer les ressources, simplifier processus et restaurer des marges de manœuvre.
Preuve E1
Instituer un dialogue périodique et traçable sur la charge
Prévoir points collectifs et individuels réguliers sur volume, complexité, aléas, qualité empêchée, temps invisible et récupération, avec droit d'alerte et décisions consignées.
Preuve E3
Ne pas substituer le bien-être individuel à la prévention primaire
Cellule d'écoute, mindfulness, sport ou gestion du stress ne doivent jamais remplacer diagnostic et modification de la charge, des horaires et de l'organisation.
Preuve E1
Prévenir la charge créée par les violences du public
Recenser confidentiellement incidents, analyser files d'attente, procédures, isolement, flux et effectifs; corriger les causes, sécuriser les lieux et organiser alerte, tiers relais et prise en charge.