ODD11.04 · Santé, sécurité et environnement physiqueNiveau de preuve E4Maturité M4PROP-000163
Supprimer ou substituer les agents chimiques dangereux
Portée ou documentée par :Institut national de recherche et de sécurité (INRS)Administrations, Agences d'État & Contrôle
Résumé officiel : Supprimer le procédé ou produit dangereux; à défaut substituer par une solution globalement moins nocive puis réduire l'exposition au niveau le plus bas techniquement possible.
Coût / FinancementRecherche de substituts, essais, CAPEX et contrôles
InstrumentSubstitution, procédé clos, captage, valeurs limites, contrôle et traçabilité
Public cibleActivités exposant à agents chimiques, CMR compris
Effets attendus & Objectifs documentés
Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.
Risques, limites & points de tension
Évaluer le cycle de vie et les expositions combinées pour éviter une substitution regrettable; certaines substitutions sont techniquement difficiles.
Traçabilité & Déclarations officielles (1)
Institut national de recherche et de sécurité (INRS)Administrations, Agences d'État & Contrôle
2023-01-05Source : Prévenir les risques chimiques : suppression ou substitution des produits chimiques ou procédés dangereux (INRS, sections « Suppression ou substitution », « Un projet à part entière » et « Critères de choix »; PST 5, action 5.1)
Consulter la source primaireÉvaluations scientifiques & Preuves méthodologiques (1)
Effet documenté — Les contrôles techniques, l'élimination/substitution et certaines mesures réglementaires réduisent davantage les accidents que les […]Niveau E4