Filtrez les mesures officielles par thématique ODD+, porteur politique, niveau de preuve scientifique et degré de maturité opérationnelle.
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Mesure visant à fixer des objectifs de récupération du lithium, du cobalt, du cuivre, du plomb et du nickel, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à fixer des objectifs d’efficacité de recyclage pour les différentes catégories de batteries, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à harmoniser les informations sur la performance environnementale et la durée de vie des produits, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à imposer aux entreprises de publier les quantités de produits invendus éliminés et leurs motifs, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à imposer lorsque pertinent une part minimale de matières recyclées dans les produits, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à imposer un étiquetage harmonisé et un code QR donnant accès aux informations essentielles sur les batteries, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à imposer une déclaration d’empreinte carbone pour les batteries mises sur le marché, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à intégrer des critères de durabilité des batteries dans la commande publique, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à interdire la destruction des invendus textiles et des chaussures, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à permettre aux autorités douanières de vérifier la conformité des produits au moyen du passeport numérique, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à récupérer les ressources, notamment le phosphore, présentes dans les boues d’épuration, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à relever progressivement les objectifs de collecte des batteries portables et des moyens de transport légers, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à rendre interopérables et accessibles les données du passeport numérique de produit, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à rendre les batteries portables facilement amovibles et remplaçables par l’utilisateur lorsque cela est pertinent, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».
Mesure visant à rendre obligatoire l’indice de réparabilité et le passeport numérique des matériaux pour tous les produits, dans le champ « Circularité matérielle, recyclage, réparation et réduction de l’empreinte ressources ».