ODD20.01 · Liberté de création, droits culturels et gouvernanceNiveau de preuve E0Maturité M1PROP-ODD20-000103
Expérimenter des instances locales de liberté artistique
Portée ou documentée par :Jean-Michel LucasRecherche & Enseignement supérieur
Résumé officiel : Expérimenter avec des collectivités partenaires des instances de discussion permanente pour examiner les obstacles aux libertés artistiques des personnes.
Coût / FinancementNon chiffré dans la source
InstrumentExpérimentation
Public ciblePersonnes et collectivités
Effets attendus & Objectifs documentés
Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.
Risques, limites & points de tension
Analyse : effets non évalués dans ce lot.
Traçabilité & Déclarations officielles (1)
Jean-Michel LucasRecherche & Enseignement supérieur
2025-04-24Source : Où rechercher les droits culturels des personnes ? (La liberté artistique, un enjeu global, deux derniers paragraphes)
« Expérimenter avec des collectivités partenaires des instances de discussion permanente pour examiner les obstacles aux libertés artistiques des personnes. »
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