ODD19.02 · Droit spatial, usages pacifiques et ressources célestesNiveau de preuve E0Maturité M1PROP-ODD19-000207
Organiser en France une conférence internationale sur l’espace
Portée ou documentée par :Constance Le GripInitiatives parlementairesLaurent MazauryInitiatives parlementaires
Résumé officiel : Organiser en France une conférence internationale sur l’espace
Coût / FinancementNon chiffré dans la source
InstrumentConférence multilatérale
Public cibleGénéral
Effets attendus & Objectifs documentés
Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.
Risques, limites & points de tension
Aucune limite ou risque contradictoire n'a été spécifié dans le document émetteur.
Traçabilité & Déclarations officielles (2)
Constance Le GripInitiatives parlementaires
2026-02-11Source : Rapport d’information n°2473 sur l’avenir du projet spatial européen après Ariane 6 (p.153, recommandation 24 ; deuxième partie II.A.4)
« Conférence de haut niveau avec l’ONU et d’autres organisations sur les enjeux et coopérations spatiales. »
Consulter la source primaireLaurent MazauryInitiatives parlementaires
2026-02-11Source : Rapport d’information n°2473 sur l’avenir du projet spatial européen après Ariane 6 (p.153, recommandation 24 ; deuxième partie II.A.4)
« Conférence de haut niveau avec l’ONU et d’autres organisations sur les enjeux et coopérations spatiales. »
Consulter la source primaire