ODD14.09 · Territoires et participation citoyenneNiveau de preuve E0Maturité M1PROP-ODD14-000104

Collecter le bien-vivre à une maille communale ou infracommunale

Portée ou documentée par :CESER de BretagneAdministrations, Agences d'État & Contrôle
Résumé officiel : Rechercher la finesse géographique maximale des observations.
Coût / FinancementNon chiffré dans la source
InstrumentDISPOSITIF_DE_MESURE
Public cibleActeurs territoriaux

Effets attendus & Objectifs documentés

Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.

Risques, limites & points de tension

Aucune limite ou risque contradictoire n'a été spécifié dans le document émetteur.

Traçabilité & Déclarations officielles (1)

CESER de BretagneAdministrations, Agences d'État & Contrôle
2023-12-04
Source : Bien-être et bien vivre ensemble, partout en Bretagne (p.16, §3)
« Privilégier une collecte territoriale fine. »
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