ODD13.03 · Circularité, écoconception et matières premières critiquesNiveau de preuve E0Maturité PROPOSITIONPROP-ODD13-000074
Enrichir l’écoscore automobile des composants et du recyclage
Portée ou documentée par :Groupe parlementaire La France insoumise – NFPInitiatives parlementairesDélégation La France insoumise au Parlement européenOrganisations internationales & Benchmarks
Résumé officiel : Intégrer davantage la conception des pièces détachées et le recyclage des batteries au score.
Coût / FinancementNon chiffré dans la source
InstrumentÉcoscore
Public cibleVéhicules
Effets attendus & Objectifs documentés
Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.
Risques, limites & points de tension
Analyse : modalités et effets effectifs à examiner ; attribution politique distincte de la preuve.
Traçabilité & Déclarations officielles (2)
Groupe parlementaire La France insoumise – NFPInitiatives parlementaires
2025Source : 10 mesures pour sortir l’industrie automobile de la crise (p 24 imprimée, dernier alinéa)
« Intégrer au score la conception des composants et le recyclage des batteries. »
Consulter la source primaireDélégation La France insoumise au Parlement européenOrganisations internationales & Benchmarks
2025Source : 10 mesures pour sortir l’industrie automobile de la crise (p 24 imprimée, dernier alinéa)
« Intégrer au score la conception des composants et le recyclage des batteries. »
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