ODD11.04 · Santé, sécurité et environnement physiqueNiveau de preuve E0Maturité R1PROP-000857
Reconnaître comme maladies professionnelles les cancers liés aux substances classées cancérogènes par le CIRC
Portée ou documentée par :Juan BrancoPartis & Candidats (France)
Résumé officiel : Reconnaître comme maladies professionnelles les cancers liés aux substances classées cancérogènes par le CIRC.
Coût / FinancementNon chiffré dans la source
InstrumentNon précisé
Public cibleGénéral
Effets attendus & Objectifs documentés
Aucun effet quantitatif ou objectif explicite n'est documenté dans la source primaire.
Risques, limites & points de tension
Classes CIRC visées et procédure de présomption à préciser.
Traçabilité & Déclarations officielles (1)
Juan BrancoPartis & Candidats (France)
s. d.Source : Le Projet (chapitre santé, risques professionnels)
Consulter la source primaire